Contrat client universel (UCA)
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Conditions associées
Consultez les conditions relatives à l'UCA.
Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel
Découvrez notre engagement pour la protection des informations personnelles et nos mesures techniques et organisationnelles.
Politique d'utilisation acceptable
Afin de protéger tous nos clients et utilisateurs qui profitent de nos services cloud, la Politique d'utilisation acceptable définit les règles de base applicables à l'utilisation de tous les services cloud de Siemens Digital Industries Software.
Conditions supplémentaires
Les Conditions supplémentaires définissent les modèles de licence, les conditions de maintenance et de support applicables, ainsi que d'autres conditions liées au portefeuille ou spécifiques à un cas d'utilisation. Les Conditions supplémentaires sont répertoriées sur le bon de commande par des codes alphanumériques uniques.
Conditions de maintenance pour les Logiciels et Matériels
Découvrez notre service de maintenance et de support pour les logiciels sur site et pour nos produits matériels.
Cadre relatif aux niveaux de support et de service cloud
Découvrez notre engagement de support et notre accord de niveau de service pour nos services cloud.