Conditions relatives aux services de maintenance pour les logiciels et matériels
Les Conditions relatives aux services de maintenance intègrent les Conditions générales relatives aux services de maintenance, telles que modifiées pas des Conditions de maintenance spécifiques applicables à certains logiciels ou matériels.
Les Conditions spécifiques de maintenance applicables sont identifiables par le code alphanumérique unique figurant sur la commande relative au logiciel ou matériel auquel les services se rapportent. Si le code alphanumérique figurant sur une commande demeure introuvable dans la liste ci-dessous, seules les Conditions générales relatives aux services de maintenance s'appliquent.
Conditions associées
Consultez les conditions relatives aux Conditions de maintenance.
Conditions supplémentaires
Les Conditions supplémentaires définissent les modèles de licence, les conditions de maintenance et de support applicables, ainsi que d'autres conditions liées au portefeuille ou spécifiques à un cas d'utilisation. Les Conditions supplémentaires sont répertoriées sur le bon de commande par des codes alphanumériques uniques.
Cadre relatif aux niveaux de support et de service cloud
Découvrez notre engagement de support et notre accord de niveau de service pour nos services cloud.
Contrat client universel (UCA)
Les conditions de base définissent les conditions de votre contrat et figurent soit dans le Contrat de licence d'utilisateur final (EULA), soit dans le Contrat client universel (UCA).
Contrat de licence d'utilisateur final (EULA)
Les conditions de base définissent les conditions de votre contrat et figurent soit dans le Contrat de licence d'utilisateur final (EULA), soit dans le Contrat client universel (UCA).