Accords clients
Accédez aux conditions antérieures et actuelles des produits et services de Siemens Digital Industries Software.
Éléments de contrat
Votre contrat établi avec Siemens Digital Industries Software concernant l'achat de produits et services se compose généralement des trois éléments suivants.
Modèle de bon de commande
Le bon de commande est le document relatif à la transaction commerciale. Il renvoie aux autres parties applicables du contrat.
Conditions supplémentaires
Les Conditions supplémentaires définissent les modèles de licence, les conditions de maintenance et de support applicables ainsi que d'autres conditions liées au portefeuille ou spécifiques à un cas d'utilisation. Les Conditions applicables sont répertoriées sur le bon de commande par des codes alphanumériques uniques.
Conditions de base
Les conditions de base définissent les conditions de votre contrat et figurent soit dans le Contrat de licence d'utilisateur final (EULA), soit dans le Contrat client universel (UCA).
Avantages du contrat
Les diverses composantes de votre contrat établi avec Siemens Digital Industries Software présentent les avantages suivants, en fonction des produits et services que vous achetez.
Maintenance
Découvrez notre service de maintenance et de support pour les logiciels sur site et pour nos produits matériels.
Cadre de niveau de support et de service cloud
Découvrez notre engagement de support et notre accord de niveau de service pour nos services cloud.
Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel
Découvrez notre engagement pour la protection des informations personnelles et nos mesures techniques et organisationnelles.
Autres accords
Certaines relations commerciales nécessitent une approche contractuelle spécifique. Dans ce cas, les intérêts des parties contractantes sont mieux servis par l'un des accords suivants.
Services de formation
Découvrez les conditions de nos services d'apprentissage, qui comprennent des formations en présentiel et des programmes d'apprentissage en ligne pour nos produits et nos offres de services cloud.
Essai de Solid Edge
Découvrez les conditions qui s'appliquent lorsque vous vous inscrivez à un essai gratuit de Solid Edge.
Contrats relatifs aux plateformes d'achat
Découvrez les conditions qui régissent l'utilisation de la plateforme d'achat Siemens Digital Exchange par les vendeurs et les acheteurs.
Contrat de licence de démonstration
Si vous êtes partenaire de Siemens Digital Industries Software, découvrez les conditions qui s'appliquent lorsque Siemens vous offre la possibilité de présenter des produits et des services à des clients potentiels.
Conditions générales existantes de MindSphere
Brève description des conditions générales existantes de MindSphere.
EDA Consulting Services Terms
Learn about the terms and conditions that apply to consulting services associated with electronic design automation products.
End User License Agreement for Freeware
Learn about the terms and conditions for our End User License Agreement for Freeware. The End User License Agreement for Freeware applies to requests via our electronic contracting system and marketplaces.
Ressources
Accédez aux versions précédentes, découvrez les modifications qui ont été apportées et trouvez les réponses à vos questions dans nos FAQ.
Versions précédentes
Accédez à toutes les versions précédentes et retirées de nos conditions
Quelles modifications ont été apportées ?
Obtenez un aperçu rapide des récentes mises à jour de nos conditions.
Trust Center
Découvrez nos mesures de sécurité pour la protection de vos données.
FAQ
Consultez les réponses aux questions les plus fréquemment posées sur nos conditions de base.