Contrat client universel (UCA)
Accédez aux conditions ci-dessous dans la langue de votre choix.
Vous trouverez les versions précédentes et retirées ici.
Tous les PDF correspondent à la version 1.2, applicable à partir du 15 octobre 2024.
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Conditions associées
Consultez les conditions relatives à l'UCA.
Conditions relatives à la Protection des Données à caractère personnel
Découvrez notre engagement pour la protection des informations personnelles et nos mesures techniques et organisationnelles.
Politique d'utilisation acceptable
Afin de protéger tous nos clients et utilisateurs qui profitent de nos services cloud, la Politique d'utilisation acceptable définit les règles de base applicables à l'utilisation de tous les services cloud de Siemens Digital Industries Software.
Conditions supplémentaires
Les conditions supplémentaires définissent les modèles de licence, les conditions de maintenance et de support applicables et d'autres termes liés au portefeuille ou aux cas d'utilisation. Les conditions supplémentaires sont identifiées sur le bon de commande par des codes alphanumériques uniques.
Termes de maintenance pour les Software et le matériel
En savoir plus sur notre service de maintenance et de support pour les logiciels sur place et nos produits matériels.
Prise en charge du cloud et cadre SLA
En savoir plus sur notre engagement de support et notre accord de niveau de service pour nos services cloud.